§1 - Généralité
Toutes les livraisons se feront exclusivement dans le respect des conditions suivantes.
Aprés la réception de la marchandise, nos conditions sont considerées comme accepté.
Pour toute autres conditions de vente - en particulier la validité des instructions de réception ou les conditions souhaitées par l'acheteur. Un ecrit est necessaire.
Ses conditions d'execution et conditions d'achats ou changements ainsi que Nebenabreden ou acceptations de nos collaborateurs prennent forme seulement, si nous les confirmons catégoriquement par écrit. Nos offres sont sans engagement. Les commandes sont uniquement obligatoiremen pour nous, dans la mesure où nous le confirmont l'envoi de la marchandise, Nebenabreden oral seulement si nous les confirmer par écrit.
§2 - Les prix
Les prix s'entendent départ usine, majoré de taxe sur la valeur ajoutée relative a la loi. Dans le cas d'une commande d'une valeur de 1.600,00 zuzüglich Mehrwertsteuer erfolgt die Lieferung frachtfrei.
§3 - Délai de livraison
a) Nous ne sommes aucunemment responsable en ce qui conserne le respect des délais de livraison, les livraisons partielles sont autorisées. Dans le cas d'un delai confirmé par écrit non respecté, il est preferable de nous accorder un délai supplémentaire, après son expiration, l'acheteur peut se rétracter. b) Des événements de force majeure, les grèves, les retards de livraison auprès de nos fournisseurs, ainsi que le retard de paiement de l'acheteur, nous donne le droit de remettre la fabrication et livraison à plus tard, le temps que les problemes se reglent.
(Der höheren Gewalt stehen Umstände gleich, die uns die Lieferung wesentlich erschweren oder wirtschaftlich unmöglich machen, und zwar einerlei ob sie bei uns selbst oder unseren Zulieferanten liegen.
Les cas de force majeure qui nous peuvent compliquer la livraison ou économiquement impossible, et ce, dans un même si nous-mêmes ou nos sous-traitants.)
c) Sont excluent tous dommages et intérêts en cas retard dans l'exécution ou l'inexécution du contact, du faite d'une démission de notre par ou celle de l'acheteur, sofern dem Verwender nur einfache Fahrlässigkeit zur Last gelegt werden kann.
§4 - Emballage
Le conditionnement intrasan ?
Montageteile erfolgt nach unserem Ermessen, Verpackungskosten für geringere Mengen als geschlossene Ladungen gehen zu Lasten des Käufers.
§5 - Expédition et risque
a) Les chemins de fer, le transport de fret ou de permis de conduire, en tout état de cause, l'acheteur est responsable des risques a partir du moment ou les produits sortent de notre usine. b) Le choix d'un itinéraire ou moyen d'un moyen de transport peu coûteux se fait à notre guise et sans garantie. c) Le chargement et ne disposaient d'aucune expédition s'effectue aux risques et périls du destinataire.
§6 - Eigentumsvorbehalt
a) Toutes les livraisons jusqu'au paiement complet de tous nos droits, quel que soit le fondement juridique de notre propriété. Il en va de même si des paiements pour des créances être désigné. En cas de facturation en cours est le vorbehaltende propriété tant que le solde de notre créance. b) L'acheteur ne peut être notre marchandise réservée uniquement pour but de valoriser fixées contractuellement. D'une saisie ou d'une autre atteinte par des tiers, l'acheteur nous en avertir immédiatement. c) Une ouvraison ou la transformation a lieu pour nous, sans nous engager et de notre propriété sans que cette marque. Le chargement et de transformation des produits de notre sécurité à hauteur de la valeur de la marchandise de réserve. Traite des acheteurs de notre marchandise réservée avec d'autres produits étrangers, il nous est chose nouvelle à la copropriété, au prorata de la valeur de toutes les marchandises traitées au moment du traitement. La chose est nouvelle dans la mesure où la marchandise sous réserve dans le sens de ces conditions. d) Veräußert notre réserve de l'acheteur de la marchandise, il se produit d'ores et déjà ses revendications de cette Veräußerlichung à nous, qu'ils soient ou non les produits transformés, en collaboration avec d'autres prestations ou si elle dépose une ou plusieurs veräußert. Veräußerlichung réserve de l'acheteur de nos produits, transformés ou non transformés, en collaboration avec d'autres marchandises ne nous appartenant pas, il est la cession des droits à nous dans leur totalité de la valeur de nos conditionnements mitverarbeiteten ou marchandise de réserve au moment de la transformation ou la livraison à la revente. e) Si l'acheteur est en retard ou verstößt contre des obligations qui lui incombent, nous sommes à tout moment, 1 l'autorisation de Veräußerlichung ou la transformation de la marchandise sous réserve de révocation (voir paragraphe) f)2 la remise de la marchandise sous réserve de demander, sans que l'acheteur contre cette publication d'un droit de rétention du droit de l'autorité et 3 les tiers de la cession (cf. paragraphe d). f) Sur notre demande, nous donne l'acheteur de faire valoir nos droits les informations nécessaires et nous remet les documents.
§7 - Maße, poids, quantité, norme.
a) M & szlige, poids et qualités commerciales sont soumises aux variations et aux tolérances de la norme. b) Pour le calcul de la pièce nous avons constatées et des chiffres mais szliggebend. Les réclamations par rapport au nombre de pièces doivent se faire immédiatement après la réception, au plus tard dans un délai de 8 jours et doivent etre fait par écrit.
§8 - Réclamations, des dommages dus au transport, la garantie, la responsabilité
a) Lles réclamations se font au plus tard dans les 8 jours suivant la réception de la marchandise. b) Anomalies, même après l'expiration de ce délai attentif découvre werken pas pu être pris en considération uniquement si, au plus tard 6 mois après la réception de la marchandise lors de la réclamation de réception des utilisateurs. c) Nous avons l'occasion de donner à mettre un manque flagrant de constater sur place. Si pour des raisons de temps ou même ne pas être possible, si l'acheteur a photographié les dégâts et de se relever par les architectes bauleitenden confirmer. Sans notre autorisation expresse et écrite ne peut en visite en cas de perte de garantie du droit â la pièce arguant rien changé. Beanstandete documents sont disponibles sur demande immédiatement â nous retourner sans frais. d) Nos obligations de garantie sont limité, et porte sur une livraison de remplacement, de transformation ou de réduction. Réparations et / ou des réparations sans notre accord écrit, ne sont pas rembourcés. Si nous avons â l'amélioration du matériel mis â disposition, heißt cela ne signifie pas que l'absence est due â nous. Là encore, une déclaration de prise en charge est nécessaire. Dans le cas Sondergrößen et des constructions, ainsi que les parties vernies ce produit est immédiatement reprise à son bon fonctionnement désiré et / ou des dommages en passant. REVI portes après RAL9010 primaire sont en principe seulement. Endlackierungen sont possibles, mais cela nécessite un accord écrit avec confirmation Refax. Les dommages-intérêts sont exclus, sauf si ils ont été grossièrement provoqué par nous. Dans la mesure autorisée par la loi est de notre obligation de verser des dommages et intérêts, quel que soit le fondement juridique limité sur le compte de la valeur de notre préjudice à l'événement directement concernées stiftenden quantité des marchandises. Cette disposition ne s'applique pas, dans la mesure où nous avons raison de dispositions légales impératives ou d'atteintes à responsabilité illimitée de négligence grave. e) La garantie contractuelle se prescrivent en 6 mois à partir du transfert du risque (voir paragraphe 5 a). f) Les réclamations ou garantie des droits ne sont pas le droit à la retenue des paiements. g) En cas de livraison franco gare ou libre utilisation de tous les envois entrant sur le bon état des unités d'emballage. Des emballages, les réclamations se glisser, il faut post-bahmamtlich ou de fret ou du permis de conduire a été confirmé.
§9 - Montage
Le montage de nos pièces « intrasan » s'effectue dans le respect de nos instructions de montage ou d'autres dispositions de nous par l'acheteur sur sa propre responsabilité. Une quelconque responsabilité du fait des propriétés de la nature ou montés intrasan montage de pièces, nous ne sommes pas à moins que, d'une personnalité ou à la propriété a été écrit dans la confirmation de commande validée.
§10 - Conditions de paiement
a) Nos factures sont payables dans un délai de 8 jours, avec un escompte de 2% ou de 30 jours net. En cas de paiement überschreitung est l'objectif de taux d'intérêt de 1% par mois entamé à partir de la date d'échéance. La revendication d'un retard ou de dommage est possible. b) En cas de retard de paiement ou de difficulté de paiement (faillite ou de concordat préventif, au szligergerichtliche et de comparaison des négociations, le verrouillage de crédit, chèque de protestation et de change, etc), l'ensemble des créances (y compris pour les interactions) sont immédiatement exigibles. Il en va de même lorsque l'acheteur nous donne des informations inexactes au sujet de ses relations d'affaires, en particulier ses relations d'affaires avec ses donneurs d'ordre. c) Seuls incontestée et créances en vigueur autorisent l'acheteur à la compensation ou de
§11 - Lieu d'exécutionet et de juridiction 94405 Landau (Isar) Allemagne.
§12 - Procédure d'injonction de payer
Landau (Isar) s'applique également pour l'achat d'injonction de payer contre des personnes non invoqué, ainsi que des droits de séjour ou de résidence inconnu de l'acheteur à l'étranger comme convenu.
§13 - Nullité partielle
Ces conditions générales restent inefficacité sur certains points de droit dans d'autres éléments.